Mentions légales
Mentions légales
Éditeur du site
Le site www.lysetlavande.fr est édité par Jean-Baptiste Borgeais, entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial « Lys et Lavande ».
- Adresse : 68 rue de la Groue, 45380 Chaingy, France
- SIRET : 104 531 231 00017
- Immatriculation : R.C.S. Orléans 104 531 231
- N° de TVA intracommunautaire : FR 77 104 531 231
- Code APE : 4791B — vente à distance sur catalogue général
- Activité : vente en ligne de produits cosmétiques et d'hygiène de fournisseurs établis dans l'Union européenne
- Téléphone : 06 87 07 91 29
- E-mail : contact@lysetlavande.com
- Directeur de la publication : Jean-Baptiste Borgeais
TVA
Conformément à l'article 293 B du Code général des impôts, l'éditeur bénéficie du régime de la franchise en base de TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI. Les prix affichés sont nets de taxe ; aucune TVA n'est facturée au client.
Hébergement
Le site est hébergé par Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2e étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande. Shopify ne publie pas de numéro de téléphone ; son assistance est joignable via https://help.shopify.com.
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, l'éditeur a adhéré au dispositif de médiation de CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris — téléphone : 01 89 47 00 14 — site : www.cm2c.net. Tout consommateur peut y recourir gratuitement en cas de litige non résolu à l'amiable.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (marque « Lys et Lavande », logo, textes, mise en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Les visuels et descriptifs de produits proviennent des marques et fournisseurs concernés et restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction non autorisée est interdite.